Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du site rideaux-chambre.fr sont informés des présentes mentions légales.
Éditeur du site
Nom commercial : Rideaux Chambre
Responsable de la publication : Yasin F.
Statut juridique : [À COMPLÉTER — ex : Auto-entrepreneur / SASU / EURL]
SIRET : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Adresse du siège social : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Email : yabh.ecom@gmail.com
Hébergeur
Nom : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
Le site rideaux-chambre.fr et l'ensemble de ses contenus (textes, images, visuels, logos, structure) sont la propriété exclusive de Rideaux Chambre, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Rideaux Chambre.
Responsabilité
Rideaux Chambre s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. Rideaux Chambre décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Données personnelles et RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : yabh.ecom@gmail.com
Pour toute réclamation relative au traitement de vos données, vous pouvez également contacter la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr
Cookies
Le site rideaux-chambre.fr utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et d'analyser le trafic. Vous pouvez gérer vos préférences cookies via la bannière de consentement disponible lors de votre première visite sur le site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, sans préjudice des droits dont disposent les consommateurs en vertu de la législation de leur pays de résidence au sein de l'Union Européenne.
Médiation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un service de médiation de la consommation en cas de litige non résolu avec notre service client. Coordonnées du médiateur : [À COMPLÉTER]
Contact
Pour toute question relative au site rideaux-chambre.fr :
Email : yabh.ecom@gmail.com
Adresse : [À COMPLÉTER]
Mentions légales version temporaire — août 2026
À mettre à jour dès obtention du SIRET et des informations juridiques complètes.